La profession de chiropracteur est encadrée par une réglementation spéciale, laquelle prévoit
Chiropracteurs : rattrapage pour la formation continue
Fabrication, commerce, et détention d’armes blanches : les nouveautés à connaitre
Les objets pouvant être utilisés comme des armes font l’objet de restrictions à la vente. Le
Mayotte : une aide financière pour les entreprises renouvelée
Afin de soutenir la reconstruction de Mayotte après le cyclone Chido, l’État renouvelle une a
Pisciculture marine et concession d’exploitation : des critères à connaître
La pisciculture marine est une activité soumise à l’octroi d’une concession délivrée par
Taux réduit de TVA : plus de flexibilité pour la presse !
Si la vente de journaux et écrits périodiques bénéficie d’un avantage fiscal prenant la for
Vente en ligne de médicaments vétérinaires : déclarer son activité
Un cadre réglementaire est mis en place pour mieux organiser et contrôler l’activité de vent